MENTIONS LÉGALES
MAJ le 05/02/2019

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SOMMAIRE

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Présentation du site

Propriété intellectuelle & Contrefaçons

Description du contenu présent sur le site

Liens hypertextes

Conditions Générales d'Utilisation du site

Limitation de responsabilité​

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Présentation du site :

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Le site www.students-ex-machina.org est géré par la personne moral l'agence 22h04 (www.22h04.com) depuis sa création en date du 5 février 2019.

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Propriétaire : Agence 22h04

Créateur : Kévin GORET (Agence 22h04)

Responsable des publications : GREP M-P

Webmaster : Kévin GORET (Agence 22h04)

Graphisme - Dessins : Kévin GORET (Agence 22h04)

Hébergeur : OVH

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Propriété intellectuelle & Contrefaçons :

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Le GREP M-P est propriétaire des droits de propriétés intellectuelles et/ou détient les droits d'usage sur tous les textes accessibles depuis le site www.students-ex-machina.org, en-dehors des citations clairement spécifiées, ainsi que sur les images créditées en son nom. Toute reproduction, représentation, modifications, publication, adaptation de tout ou d'une partie des éléments contenus sur le site www.students-ex-machina.org , par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite - sauf autorisation écrite préalable du GREP M-P.

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Toute exploitation non autorisée du site www.students-ex-machina.org  ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriétés Intellectuelle. 

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Description du contenu présent sur le site :

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Le site www.students-ex-machina.org a pour objet de partager avec les internautes les actualités de Students ex Machina et du GREP M-P. Il permet également de contacter le GREP M-P pour différentes prestations ou renseignements.

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Le GREP M-P s'efforce de fournir sur le site www.students-ex-machina.org  des informations aussi précises et actuelles que possible. Toutefois, il ne peut être tenue responsables d'éventuelles omissions, d'inexactitudes ou encore de carences dans la mise à jour des différentes rubriques, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.students-ex-machina.org ne sont pas exhaustifs, et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

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Liens hypertextes :

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Le contenu du site www.students-ex-machina.org est susceptible d'être modifié, voire dans certains cas supprimé, par le le GREP M-P, et ce de manière libre sans le consentement des internautes. Aucune réclamation des utilisateurs du site www.students-ex-machina.org à la suite de telles modifications ne peut être entendue.

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Conditions Générales d'Utilisation du site :

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Le site www.students-ex-machina.org est accessible à tout moment, sauf en cas de problèmes techniques indépendants de la volonté du le GREP M-P. Toutefois, une interruption temporaire peut également être décidée par le le GREP M-P pour des raisons de maintenance technique : vous serez préalablement informé-e des dates et horaires d'une telle intervention.

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Si vous rencontre des difficultés lors de votre utilisation du site www.students-ex-machina.org, vous pouvez contacter le GREP M-P en envoyant un courriel ou directement depuis le formulaire de contact prévu à cet effet. le GREP M-P s'efforcera au mieux de résoudre vos problèmes. Tout message à caractère raciste, discriminatoire, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo, audio, etc) réserve la possibilité au le GREP M-P de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur à l'origine de ces propos.

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Limitation de responsabilité :

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Liens hypertextes & Cookies :

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