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MENTIONS LÉGALES
MAJ le 05/02/2019

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SOMMAIRE

Présentation du site

Propriété intellectuelle & Contrefaçons

Description du contenu présent sur le site

Liens hypertextes

Conditions Générales d'Utilisation du site

Limitation de responsabilité​

Présentation du site :

Le site www.students-ex-machina.org est géré par la personne moral l'agence 22h04 (www.22h04.com) depuis sa création en date du 5 février 2019.

L'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi vous est précisée, conformément à l'article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN) :

Propriétaire : Agence 22h04

Créateur : Kévin GORET (Agence 22h04)

Responsable des publications : GREP M-P

Webmaster : Kévin GORET (Agence 22h04)

Graphisme - Dessins : Kévin GORET (Agence 22h04)

Hébergeur : OVH

Propriété intellectuelle & Contrefaçons :

Le GREP M-P est propriétaire des droits de propriétés intellectuelles et/ou détient les droits d'usage sur tous les textes accessibles depuis le site www.students-ex-machina.org, en-dehors des citations clairement spécifiées, ainsi que sur les images créditées en son nom. Toute reproduction, représentation, modifications, publication, adaptation de tout ou d'une partie des éléments contenus sur le site www.students-ex-machina.org , par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite - sauf autorisation écrite préalable du GREP M-P.

Toute exploitation non autorisée du site www.students-ex-machina.org  ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriétés Intellectuelle. 

Le site www.students-ex-machina.org contient des photographies, des vidéos, des supports audios, des images, etc provenant de sources diverses. L'agence 22h04 ainsi que le GREP M-P s'efforce à chaque fois d'en mentionner les crédits. Sauf mentions contraires, les photographies, images, vidéos, etc illustrant les pages du site appartiennent à leur propriétaire. Vous devez respecter leur droit d'auteur. En aucun cas vous n'êtes autorisé-e à les modifier à des fins commerciales ou publicitaires, ni à les copier ou les reproduire sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation préalable de leur propriétaire.

Description du contenu présent sur le site :

Le site www.students-ex-machina.org a pour objet de partager avec les internautes les actualités de Students ex Machina et du GREP M-P. Il permet également de contacter le GREP M-P pour différentes prestations ou renseignements.

Le GREP M-P s'efforce de fournir sur le site www.students-ex-machina.org  des informations aussi précises et actuelles que possible. Toutefois, il ne peut être tenue responsables d'éventuelles omissions, d'inexactitudes ou encore de carences dans la mise à jour des différentes rubriques, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.students-ex-machina.org ne sont pas exhaustifs, et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

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Liens hypertextes :

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Le contenu du site www.students-ex-machina.org est susceptible d'être modifié, voire dans certains cas supprimé, par le le GREP M-P, et ce de manière libre sans le consentement des internautes. Aucune réclamation des utilisateurs du site www.students-ex-machina.org à la suite de telles modifications ne peut être entendue.

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Conditions Générales d'Utilisation du site :

L'utilisation du site www.students-ex-machina.org implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d'Utilisation décrites en suivant. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment par le le GREP M-P et s'imposent à tous les internautes navigant sur le site www.students-ex-machina.org Vous êtes donc invité-e à consulter ces Conditions Générales d'Utilisation de manière régulière afin d'en prendre connaissance, de les comprendre et de les accepter ou les refuser. Si vous refusez les termes décrits par la suite après leur lecture et compréhension, il vous est demandé de ne plus visiter les pages du site www.students-ex-machina.org. En cas de modifications importantes des Conditions Générales d'Utilisation du site, le GREP M-P s'engage à vous en informer. 

Le site www.students-ex-machina.org est ouvert à tous les internautes. Vous devez respecter les dispositions de la Loi du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir, d'une manière générale, de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Notez également que l'utilisation du site www.students-ex-machina.org et de ses services n'est pas autorisée si celle-ci est interdite dans votre pays ou en vertu d'une loi ou d'une réglementation qui vous est applicable.

Le site www.students-ex-machina.org est accessible à tout moment, sauf en cas de problèmes techniques indépendants de la volonté du le GREP M-P. Toutefois, une interruption temporaire peut également être décidée par le le GREP M-P pour des raisons de maintenance technique : vous serez préalablement informé-e des dates et horaires d'une telle intervention.

Si vous rencontre des difficultés lors de votre utilisation du site www.students-ex-machina.org, vous pouvez contacter le GREP M-P en envoyant un courriel ou directement depuis le formulaire de contact prévu à cet effet. le GREP M-P s'efforcera au mieux de résoudre vos problèmes. Tout message à caractère raciste, discriminatoire, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo, audio, etc) réserve la possibilité au le GREP M-P de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur à l'origine de ces propos.

Limitation de responsabilité :

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